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Conditions d’utilisation
Conditions d'achat Erten
INFORMATIONS PRÉALABLES
1. INTRODUCTION
Le présent document (ainsi que tous les autres documents mentionnés ci-dessous) établit les termes et conditions régissant l'utilisation de ce site web et l'achat de produits via ce site web (ci-après dénommées les "Conditions"). Le client doit lire les Conditions, notre Politique en matière de cookies et notre Politique de confidentialité (collectivement dénommées la "Politique de confidentialité des données") avant d'utiliser le site web. En utilisant ce site web ou en passant une commande via ce site web, vous, notre cher client, acceptez, déclarez et vous engagez à respecter les présentes Conditions et la Politique de confidentialité des données. Si le client n'accepte pas toutes les Conditions et la Politique de confidentialité des données, il ne doit pas utiliser le site web. Les présentes Conditions et la Politique de confidentialité des données peuvent être modifiées. Il est de la responsabilité du client de les lire régulièrement, et les “Conditions et Politique de confidentialité des données” en vigueur au moment où le client utilise le site web ou conclut le contrat (tel que décrit ci-dessous) lui seront applicables.
2. VOS INFORMATIONS ET VOS VISITES SUR LE SITE WEB
Pour que le client puisse acheter le produit souhaité, il doit partager ses informations personnelles. Les informations ou données personnelles que vous partagez avec Erten Shirt sont traitées conformément à la Politique de confidentialité des données. En utilisant le site web, le client est réputé avoir accepté le traitement de ces informations et données personnelles en confirmant que toutes les informations partagées avec Erten Shirt sont exactes et véridiques. Si le client exprime clairement son intérêt à Erten Shirt, Erten Shirt peut informer le client des dernières collections, catalogues, campagnes et offres spéciales par courrier, e-mail et/ou SMS.
3. UTILISATION DU SITE WEB
En utilisant le site web et/ou en passant une commande via le site web, le client accepte, déclare et s'engage à : 1. Utiliser le site web uniquement pour des demandes ou des commandes légitimes, 2. Ne pas passer de commandes irréalistes, infondées ou frauduleuses ; Erten Shirt se réserve le droit d'annuler une telle commande et d'informer les autorités compétentes si elle a des raisons de croire qu'une telle commande a été passée, 3. Fournir à Erten Shirt des informations de contact exactes et à jour (e-mail, adresse postale et/ou autres) et, si nécessaire, qu'Erten Shirt puisse utiliser ces informations pour communiquer avec le client. (Voir la Politique de confidentialité des données). Si le client ne fournit pas toutes les informations nécessaires pour compléter la commande à Erten Shirt, Erten Shirt peut ne pas être en mesure de finaliser la commande. En passant une commande via le site web, le client confirme qu'il a au moins 18 ans et qu'il est légalement capable de conclure un contrat.
4. FORMATION DU CONTRAT
Pour passer une commande, le client doit suivre le processus d'achat en ligne et cliquer sur l'option "Confirmer le paiement". Après cela, le client reçoit un e-mail confirmant la réception de la commande ("Confirmation de commande"). Un deuxième e-mail ultérieur informe le client que la commande a été acceptée et est en cours d'expédition ("Confirmation de livraison"). Si une telle confirmation n'a pas été fournie au client par Erten Shirt, le contrat est réputé non formé.
5. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des stocks. En cas de difficultés d'approvisionnement ou si un produit n'est plus en stock, Erten Shirt se réserve le droit d'informer le client sur des produits de substitution de catégorie et de valeur similaires ou différentes qu'il pourrait commander. Si le client ne souhaite pas commander de produits de substitution, Erten Shirt remboursera au client le montant payé pour le produit de substitution non désiré.
6. REFUS DE COMMANDE
Erten Shirt se réserve le droit de retirer tout produit du site web et/ou de supprimer ou de modifier tout matériel ou contenu sur le site web à tout moment. Bien qu'Erten Shirt déploie tous les efforts raisonnables pour traiter toutes les commandes qui lui sont transmises, elle se réserve toujours le droit de refuser d'exécuter ou de confirmer une commande en cas de circonstances extraordinaires survenant après la réception d'une commande ou l'envoi d'une “Confirmation de commande” au client. Erten Shirt ne pourra être tenue responsable envers le client ou tout tiers pour le retrait de tout produit du site web, la suppression ou la modification de tout matériel ou contenu, ou le refus d'exécuter ou de confirmer une commande après l'avoir reçue ou après avoir envoyé la “Confirmation de commande”.
7. LIVRAISON
Erten Shirt livre les commandes des produits listés dans la Confirmation de livraison avant la date de livraison spécifiée dans la "Confirmation de livraison", et les commandes pour lesquelles aucune date de livraison estimée n'est spécifiée, dans un délai maximum de (trente) 30 jours à compter de la date de la “Confirmation de commande”, sous réserve de la disponibilité des stocks (voir l'article 5 ci-dessus) et en l'absence de toute circonstance extraordinaire. En cas de retard dans l'approvisionnement des produits dû à une situation indépendante de la volonté d'Erten Shirt, Erten Shirt informera le client dès que possible et prendra des mesures pour minimiser l'impact du retard. Erten Shirt ne sera pas responsable des retards causés par des situations indépendantes de sa volonté. Cependant, en cas de risque de retard très important, le client peut contacter Erten Shirt pour résilier le contrat et récupérer l'argent des produits qu'il a payés mais non reçus. Dans le cadre des présentes Conditions, pour que les situations de "livraison" ou "livré" se produisent, il est nécessaire que le client ou un tiers désigné par le client qui acquerra la possession des produits ait reçu le produit, ce qui peut être prouvé par la signature du récépissé des produits à l'adresse de livraison indiquée.
8. IMPOSSIBILITÉ DE LIVRAISON
Si la livraison n'est pas possible, le(s) produit(s) sera(ont) retourné(s) à l'entrepôt. En cas d'impossibilité de livraison, le client sera informé de l'endroit où se trouve le produit commandé et de la manière de réorganiser la livraison. Si le client n'est pas présent au lieu de livraison à l'heure convenue, il doit contacter Erten Shirt pour réorganiser la livraison à une autre date appropriée. Si le produit commandé est livré à l'adresse de livraison mais que la livraison n'a pas lieu pour une raison non imputable à Erten Shirt et que le client ne contacte pas Erten Shirt pour la livraison dans les quatorze (14) jours suivants, le contrat pourra être résilié pour manquement du client. En conséquence de la résiliation du contrat, Erten Shirt remboursera au client tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires résultant d'un mode de livraison choisi par le client autre que le mode de livraison habituel proposé par Erten Shirt), sans retard excessif et en tout état de cause dans les quatorze (14) jours suivant la résiliation du présent contrat. Le client doit noter que la résiliation du contrat peut entraîner des frais de transport supplémentaires et qu'Erten Shirt aura le droit de répercuter ces coûts sur le client.
9. RISQUE ET PROPRIÉTÉ
Tant que le client accepte la livraison par la société de courrier/fret désignée par Erten Shirt, tous les avantages et dommages liés aux produits seront sous la responsabilité d'Erten Shirt jusqu'à la livraison. La propriété des produits est transférée au client à partir de la livraison du produit en question au client ou à la personne présente à l'adresse de livraison. (Transfert de propriété)
10. PRIX ET PAIEMENT
Le prix des produits est celui indiqué sur le site web. Bien qu'Erten Shirt fasse de son mieux pour s'assurer que tous les prix sur le site web sont corrects, des erreurs peuvent survenir. En cas d'erreur dans le prix des produits commandés par le client, Erten Shirt informera le client dès que possible et lui offrira la possibilité de confirmer la commande au prix correct ou de l'annuler. Si Erten Shirt ne peut pas joindre le client, la commande sera considérée comme annulée et le montant payé pour les produits sera remboursé au client. Si l'erreur de prix est évidente et certaine, et qu'il est clair que le prix enregistré sur le site web est manifestement erroné, Erten Shirt ne sera pas tenue de vendre les produits au client au prix erroné (inférieur à la normale), même après l'envoi de la confirmation de livraison au client. Les prix sur le site web incluent la TVA et les taxes. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais (sauf indication contraire ci-dessus) les modifications de prix n'affecteront pas les commandes pour lesquelles une “Confirmation de commande” a été envoyée au client. Pour cette raison (sauf dans le cas mentionné ci-dessus), la révision des prix pour les commandes précédentes n'est pas autorisée. Lorsque le client termine ses achats, tous les produits qu'il souhaite acheter sont ajoutés au panier, l'étape suivante étant de finaliser la commande et le paiement. Pour ce faire, le client doit suivre les étapes du processus d'achat, en complétant ou en confirmant les informations demandées à chaque étape. En outre, le client peut modifier les détails de la commande avant le paiement pendant le processus d'achat. Une fois la commande terminée et avant la confirmation du paiement par le client, les caractéristiques essentielles du produit acheté, le prix total du produit toutes taxes comprises, les conditions, la durée et la procédure d'exercice du droit de rétractation le cas échéant, et les informations concernant le transporteur prévu par le vendeur pour le retour, ou exceptionnellement, les informations sur les conditions dans lesquelles le client ne pourra pas bénéficier du droit de rétractation ou le perdra, sont présentées à l'attention du client sous forme de résumé de commande. Des explications détaillées sur le processus d'achat sont disponibles dans le “Guide d'achat”. De plus, si le client est un utilisateur enregistré, il peut accéder aux détails de toutes ses commandes dans la section "Mon compte". Les paiements sont effectués par cartes de crédit et cartes de débit en utilisant les méthodes de paiement affichées sur le site web et les applications. Lorsqu'Erten Shirt reçoit la commande du client, une autorisation est demandée sur la carte du client pour confirmer qu'il y a une limite disponible suffisante pour finaliser la transaction. Le prélèvement du paiement sera effectué par Erten Shirt au moment de la confirmation de la commande. En cliquant sur le bouton "Confirmer le paiement", le client est réputé avoir confirmé qu'il est le titulaire de la carte de crédit utilisée. Les cartes de crédit sont soumises à des vérifications et autorisations par l'institution émettrice de la carte ; cependant, si l'institution émettrice de la carte du client n'autorise pas le paiement à Erten Shirt, Erten Shirt ne sera pas responsable de tout délai ou non-livraison et ne pourra pas finaliser le contrat.
11. FACTURE
La facture est établie et envoyée au client par e-mail. Erten Shirt se réserve le droit d'appliquer d'autres procédures conformes à la législation sur la facture électronique/l'archivage électronique en matière de facturation.
12. ACHAT SANS INSCRIPTION
La fonctionnalité d'achat de produits sans être membre est également disponible sur le site web. Dans ce type d'achat, seules les informations nécessaires au traitement de la commande sont demandées au client. Une fois le processus d'achat terminé, le client se voit offrir les options de s'inscrire en tant qu'utilisateur ou de continuer en tant qu'utilisateur sans inscription.
13. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
Conformément aux dispositions légales en vigueur, toutes les transactions de vente effectuées sur le site web sont soumises à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), à l'exception des exonérations finales applicables soumises à l'approbation du client.
14. RESPONSABILITÉ ET EXONÉRATION
Aucune disposition des présentes conditions ne limite ni n'exclut la responsabilité d'Erten Shirt concernant les points suivants :
1. Décès ou blessures du personnel résultant de la négligence d'Erten Shirt ;
2. Fraude ou fausse déclaration ;
3. Toutes les autres situations où il serait illégal ou illégitime pour Erten Shirt de limiter ou d'exclure sa responsabilité ou de tenter de le faire. Erten Shirt est responsable envers le client des pertes et dommages prévisibles résultant de ses propres actions. Si Erten Shirt ne respecte pas les présentes conditions, elle sera responsable des pertes et dommages du client qui sont une conséquence prévisible de la violation du contrat ou qui résultent d'un manque de diligence et de compétence raisonnables, mais Erten Shirt ne sera pas responsable des pertes et dommages imprévisibles. Une perte ou un dommage sera considéré comme prévisible s'il est évident qu'il se produira ou si, au moment de la conclusion du contrat, Erten Shirt et le client savaient tous deux qu'il pourrait se produire, par exemple si le client en a discuté avec Erten Shirt pendant le processus de vente. Erten Shirt ne sera pas tenue responsable des pertes commerciales. Erten Shirt propose des produits uniquement pour les particuliers et pour un usage personnel. Si le client utilise les produits à des fins commerciales ou de revente, Erten Shirt ne sera pas responsable envers le client de toute perte de profit, perte d'activité, interruption d'activité ou perte d'opportunité commerciale, et le client accepte, déclare et s'engage à ne pas tenir Erten Shirt responsable de ses pertes commerciales. En raison de ce site web et des potentiels d'erreur dans le stockage et la transmission des informations numériques, Erten Shirt ne garantit en aucune manière l'exactitude et la sécurité des informations transmises ou obtenues sur le site web, sauf indication contraire explicite sur le site web. Il est de l'obligation contractuelle d'Erten Shirt de fournir au client des produits conformes au contrat. Cependant, sans affecter cette obligation et dans la mesure permise par la loi, toutes les descriptions de produits, informations et matériaux publiés sur ce site web sont fournis "tels quels" et ne contiennent aucune garantie expresse, implicite ou consécutive. Lorsque vous, en tant que client, concluez un contrat, Erten Shirt est responsable, conformément à ses obligations légales, de ce que les produits qu'elle vous enverra soient : (i) conformes aux descriptions données par Erten Shirt et possèdent les caractéristiques spécifiées sur le site web, (ii) adaptés aux usages habituels des produits similaires, et (iii) présentent la qualité et les performances que l'on peut raisonnablement attendre des produits du même type. Erten Shirt garantit que tout produit acheté par le client sur ce site web est d'une qualité satisfaisante et raisonnablement adapté à toutes les fins pour lesquelles les produits de son genre sont généralement destinés. Dans la mesure la plus large permise par la loi, mais à l'exception de ce qui est légalement exclu pour le client, aucune autre garantie expresse ou implicite liée aux produits sur ce site web n'est de la responsabilité d'Erten Shirt. Les produits vendus par Erten Shirt (y compris les produits faits à la main) possèdent généralement les caractéristiques naturelles des matériaux utilisés dans leur fabrication. Les caractéristiques naturelles telles que la texture, la forme, les coutures et les variations de couleur ne doivent pas être classées comme des erreurs ou des défauts. Ces incohérences dans ces caractéristiques naturelles doivent être attendues et considérées comme raisonnables. Bien qu'Erten Shirt ne sélectionne que des produits de la meilleure qualité, les caractéristiques naturelles sont inévitables et doivent être considérées comme faisant partie de l'apparence du produit lui-même. Aucune disposition du présent article n'affecte les droits légaux du client ou son droit de rétractation contractuel.